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Acte de cautionnement

Catégorie: Modèle de lettres » Propriétaires
Description:
Ple9nie8re sur la session:Au dele0 de mes tnaettes, je repars avec plus que le Cadre. Appre9cier avoir pris le temps de permettre de re9fle9chir . Je n'ai pas perdu mon temps.Session de formation et non d'information, re9flexions sur le rf4le de cp, donner des outils.Comple9mentarite9 des animateurs. La justification des changements apporte9s aurait permis de mieux comprendre le pourquoi.De la difficulte9 e0 saisir le mariage entre les infos sur le Cadre et l'aspect technologique.J'ai progresse9 ma re9flexion, j'ai appre9cie9 pourquoi discuter. Mieux communiquer le lien entre les 2 blocs.La formation re9pond e0 mes tnaettes, j'avais besoin d'outils pour les diffe9rentes disciplines et je les ai obtenus.
Version: noIqlwlMgq
Date de sortie: Mardi 20 mars 2012
Auteur/Editeur: Slavo  Site internet
Hits: 733

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FICHE Taxe : Quittance

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'un acte de Quittance  (taxe + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA 19,60

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels734

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FICHE Taxe : Licitation ne faisant pas cesser l'indiv.

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'un acte de Licitation ne faisant pas cesser l'indivision (Taxe + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA 19,60

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France A1uxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels795

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FICHE Taxe : Partage de biens indivis (autre)

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'un partage (Autre cas que ceux prévu au TI)  (Taxe + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA 19,60

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels763

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FICHE Taxe : PV d'ouverture de testament

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'un PV d'ouverture de testament  (Taxe + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA 19,60

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels686

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FICHE Taxe : V.E.F.A

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'une Vente en l'état futur d'achèvement  (Taxe + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA à 19,60

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels652

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FICHE Taxe : Partage de communauté SCS

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'un Acte de Partage de communauté sous condition suspensive (Taxes + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA 19,60

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels649

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Tableau récapitulatif diag immo.

Catégorie: Taxe des actes notariés » Tableaux, décrets....
Description:

Tableau récapitulatifs des diagnostics immobiliers

Amiante, termite, plomb...

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels640

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FICHE Taxe : Vente d'un bien en TVA

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'une vente en TVA (Taxe + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA à 19,60

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels576

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FICHE Taxe : Vente d'un bien en copropriété

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'une vente d'un bien en co-propriété (Taxe + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA à 19,60

Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: Détails additionnels614


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Fiches à télécharger
  1. Acte de cautionnement
  2. FICHE Taxe : Quittance
  3. FICHE Taxe : Licitation ne faisant pas cesser l'indiv.
  4. FICHE Taxe : Partage de biens indivis (autre)
  5. FICHE Taxe : PV d'ouverture de testament
  6. FICHE Taxe : V.E.F.A
  7. FICHE Taxe : Partage de communauté SCS
  8. Tableau récapitulatif diag immo.
  9. FICHE Taxe : Vente d'un bien en TVA
  10. FICHE Taxe : Vente d'un bien en copropriété
  11. FICHE Taxe : Vente avec Prêt + Caution
  12. FICHE Taxe : Prêt Professionnel
  13. FICHE Taxe : Prêt Aidé et Prêt Complémentaire
  14. FICHE Taxe : Prêt Ordinaire
  15. FICHE Taxe : Promesse de Vente
  16. FICHE Taxe : Procuration
  17. FICHE Taxe : Partage de Succession
  18. FICHE Taxe : Notoriété acquisitive
  19. FICHE Taxe : Notoriété
  20. FICHE Taxe : Mandat Posthume
  21. Fiche Taxe : Testament et Testament partage
  22. FICHE Taxe : Mainlevée
  23. FICHE Taxe : Règlement de copropriété
  24. FICHE Taxe : Licitation faisant cesser l'indivision
  25. FICHE Taxe : Les Actes de Société
Raccourcis

   

   

  

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