Accueil | Forum | Annuaire | Messagerie |Rechercher | Votre compte | Téléchargements
 Dimanche, 05. Février 2012 01:11
 Bienvenue
 
newspaper.gif Webmail
 Accès Mail france auxilium
newspaper.gif Contact F.A
icon_members.gif Aide
 Ils ont un an de plus
Joyeux anniversaire

  • smachir: 1944 Années
 Qui est en ligne
Total des membres: 944
Enregistrés ce jour: 0
Enregistrés hier: 0
Membres en Ligne: 0
Visiteurs en ligne: 2


Vous n'avez pas encore de compte? Vous pouvez le créer en cliquant ici. En tant que membre enregistré vous aurez accès à de multiples fonctions du site.
 Communauté
 Utiles

Fichiers
 

[ Téléchargement - Page principale | Nouveaux | Populaires ]

FICHE Taxe : Vente d'un bien en copropriété
[ Télécharger ce fichier maintenant ! | Détails ]

Téléchargement - Profil

Catégorie: Taxe des actes notariés » Exemples de taxes + énoncés
Description:

Exemple d'une vente d'un bien en co-propriété (Taxe + énoncé)

Pour la métropole changer la valeur de l'UV à 3.65 et la TVA à 19,60
Date de sortie: Jeudi 12 août 2010
Auteur/Editeur: France Auxilium Formations  Site internet
Hits: 557


[ Requête de modification pour un fichier | Signaler un lien mort ]






 

France Auxilium Formations
Fiches à télécharger
  1. FICHE Taxe : Quittance
  2. FICHE Taxe : Licitation ne faisant pas cesser l'indiv.
  3. FICHE Taxe : Partage de biens indivis (autre)
  4. FICHE Taxe : PV d'ouverture de testament
  5. FICHE Taxe : V.E.F.A
  6. FICHE Taxe : Partage de communauté SCS
  7. Tableau récapitulatif diag immo.
  8. FICHE Taxe : Vente d'un bien en TVA
  9. FICHE Taxe : Vente d'un bien en copropriété
  10. FICHE Taxe : Vente avec Prêt + Caution
  11. FICHE Taxe : Prêt Professionnel
  12. FICHE Taxe : Prêt Aidé et Prêt Complémentaire
  13. FICHE Taxe : Prêt Ordinaire
  14. FICHE Taxe : Promesse de Vente
  15. FICHE Taxe : Procuration
  16. FICHE Taxe : Partage de Succession
  17. FICHE Taxe : Notoriété acquisitive
  18. FICHE Taxe : Notoriété
  19. FICHE Taxe : Mandat Posthume
  20. Fiche Taxe : Testament et Testament partage
  21. FICHE Taxe : Mainlevée
  22. FICHE Taxe : Règlement de copropriété
  23. FICHE Taxe : Licitation faisant cesser l'indivision
  24. FICHE Taxe : Les Actes de Société
  25. FICHE Taxe : Consentement à adoption
Raccourcis

   

   

  

Le contenu de ce site peut être visualisé RSS/RDF-Source

Tous les logos et les marques présentes sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les commentaires, les articles et le contenu sont quand à eux sous la responsabilité de ceux qui les écrivent.
Les infos légales, ainsi que le copyright des programmes utilisés sur Franceauxilum peuvent être consultés Ici

Copyright Franceauxilium 2006-2011



Page générée en 0.0414 secondes, avec 9 requêtes SQL